LEncadré des Loto-Québec Casino : Un Aperçu de lEspace de Jeu au Québec.

L'industrie du jeu d'argent, souvent dénommée « jeux d'argent » ou plus couramment désignée par ses pratiquants sous le terme générique de « casino », s'est largement développée sur les cinq continents depuis plusieurs décennies. Le Québec ne fait pas exception à cette règle, où de nombreuses structures et opérateurs proposent des jeux d'argent aux individus désireux de risquer un peu ou beaucoup leur argent en échange de divertissement ou de gains potentiels.

Cependant, s'il est possible d'y jouer sur différents supports (terrestres, www.lotoquebecenligne.ca mobiles), ceci ne signifie pas nécessairement que les jeux proposés sont uniformément encadrés par le législatif provincial et fédéral canadien. Cela est notamment vrai en ce qui concerne la Loto-Québec, une entité de droit public québécoise chargée d'exploiter certaines activités ludiques.

Encadrage des Jeux dArgent au Québec

Comme il a été mentionné précédemment, le jeu dargent en général et spécifiquement dans le domaine du casino n’est pas toujours encadré de la même manière. Cela tient à plusieurs raisons. Il convient donc ici de rappeler quelques éléments clés.

Sous langle des jeux dargent, on recense trois catégories fondamentales :

1. Les Jeux de Hasard (par exemple Poker, Blackjack ou Roulette).

2. Les Jeux dAptitude (jeu vidéo pour un maximum de 4 joueurs). C'est-à-dire des jeux où les gagnants sont déterminés à lissue du jeu en fonction de leur performance.

3)Les Machines à Sous. Des jeux par définition interactifs et répétitifs qui ne nécessitent pas la présence dautres joueurs pour se jouer : un joueur peut toujours y participer seul.

Ces trois catégories sont autant de variables au cœur des opérations proposées en Loto-Québec, bien que les premières soient clairement plus répandues et sollicitées. Mais pourquoi le Québec a-t-il choisi dencadrer différemment ses jeux ?

Analysons maintenant la variété de jeux disponibles dans une salle de casino ou un casino virtuel : ils sont tous différents du point de vue règlementaire.

Jeux Proposés par Loto-Québec Casino

Si l'offre proposée ne semble pas être aussi vaste que ce quon trouverait dans les salles privées de jeux, il convient cependant d'y trouver quelques éléments qui permettent une expérience ludique suffisamment riche.

Parmi ces derniers, nous retrouvons donc :

1. Le Poker en ligne ou sur-table.
2. Les Machines à Sous sous toutes leurs formes.

Ces deux options s’offrent aux joueurs québécois et autres internautes intéressés par l’exercice d’une activité ludique. Cette variété est relativement réduite par rapport au nombre de jeux disponibles ailleurs, mais elle offre toutefois les possibilités suffisantes pour captiver plusieurs publics.

Casino en Ligne

La question qui se pose alors naturellement dans le cerveau des joueurs intéressé-e-s (que nous appellerons désormais « joueur ») est de comprendre comment il ou elle peut accéder à ces jeux : les plateformes et linterface daccès. Cette réflexion oblige en effet à analyser la nature des relations entre le public ciblé et Loto-Québec.

Le casino virtuel, au regard du principe quon ne parle pas nécessairement de ce qui est possible grâce aux innovations techniques modernes, n'est plus une simple rêverie : il se traduit concrètement par des salles virtuelles sur Internet, accessibles depuis tout type dappareil connecté à Internet. Il offre le même intérêt pour luser ou la jouesseux en général car ceci ne fait qu’ajouter de nouvelles opportunités.

Encadrage Juridique et Contraintes

On constate une grande variété de systèmes réglementaires qui sappliquent dans les différents pays et provinces du monde. Pour comprendre lencadrement des Loto-Québec Casino, il faut donc définir ce quon appelle parfois « encadré ».

L'ordre juridique au Québec est régi par plusieurs sources de droit qui sarticulent :

*La Charte Canadienne. La Constitution du Canada est la loi fondamentale qui réglemente le pouvoir fédéral canadien et les pouvoirs provinciaux, notamment dans le domaine des jeux dargent.

*Le Code Civil. Le code civil du Québec (CCQ) présente certaines dispositions applicables au contrat de jeu ou à l'encadrement spécifique de certains jeux.

*La Loi sur la Loto-Québec . Cette loi sapplique également au secteur des entreprises privées, elle détermine les règles d’activité et réglemente le système du Québec en matière de loteries.

Analysons maintenant ce qui distingue ces deux types :

Les jeux réels ou virtuels proposés par Loto-Québec sont strictement encadrés. Ces dispositions peuvent être consultées sur le site Internet officiel, où des règles détaillées y figurent pour une multitude de titres.

Ces contraintes évoquées ici s’appliquent dune manière plus généralise et précis à lensemble du parcours : on se retrouve donc confronté aux problèmes classiques que rencontrent souvent les joueurs dans ces contextes, à savoir la restriction des règles sur certains jeux, le suivi de la consommation (dépenses), etc.

Dans tous les cas cependant, il y a une grande différence entre le « casino virtuel » et le « salon privé ». Dans ce dernier on n'a pas besoin dinscription avant jouer. Au contraire des salles publiques où en principe vous devez être âgés de 18 ans (19 en Ontario). Sur les plateformes virtuelles, vous pouvez commencer à jouer dès que vous tenez un compte. Mais il y a quelques limites.

Risque et Responsabilité

Il n’est pas nécessairement évident d’aborder le sujet du risque dans une salle de jeu. Dans cette partie nous allons essayer de donner la réponse claire sur les précautions à prendre afin qu’un joueur soit plus protecteur, en cas que celui-ci nait plus maîtrise ou ne peut plus contrôler ses dépenses.

Les règles d’encadrement sont là pour garantir l’équilibre entre sécurité des joueurs et la satisfaction du jeu lui-même. Pour les jeux de hasard (comme le Poker, Blackjack ou Roulette) tout ce qui est perdu en une partie doit être pris dans un nouveau montant.

Si par exemple vous avez 10$ à dépenser au blackjack, il ne serait pas sain que vous jouiez cette somme sans contrôle. Le jeu dargent peut donc devenir une arnaque si la responsabilité des joueurs n’est pas suffisamment prise en compte.

Responsabilité financière

Si les jeux ont clairement leur intérêt réside dans l’aspect de divertissement quils apportent, il faut néanmoins rappeler à tous que chaque joueur doit être conscient d’un aspect essentiel : la limitation des pertes.

Cet avertissement se trouve déjà sur certains supports et sites Internet de ces entreprises.

Exemple :

Bien entendu, lorsque les dépenses dépasseraient un certain seuil (dépassement du montant fixé par la règlementation), vous seriez dans l’obligation darrêter votre jeu ou enfin arrêter sa pratique si cela devait se produire.